Sport Sécuritaire
Le Comité olympique canadien et la Fondation olympique canadienne ( « COC ») prônent un sport sécuritaire, qui est libre de toute forme de maltraitance. Nous avons tous un rôle à jouer dans la création d’une culture saine qui favorise une pratique sportive sécuritaire et qui offre aux athlètes, aux entraîneurs et à tous les membres de la communauté sportive de bonnes ressources en matière d’éducation et de signalement.
La présence de maltraitance dans le sport nécessite un effort concerté et systémique de la part de diverses organisations et gouvernements afin d’identifier des solutions et de définir clairement les rôles et les responsabilités. Le COC s’engage à utiliser son rôle unique au sein du système sportif canadien ainsi que son réseau, ses ressources et sa capacité pour faire en sorte que le sport sécuritaire soit la norme. La santé et la sécurité de toutes les personnes qui jouent ou travaillent pour Équipe Canada resteront toujours la priorité absolue.
Conformément à cet engagement, le COC a formellement adopté le Code de conduite universel pour prévenir et contrer la maltraitance dans le sport (CCUMS) ainsi que les Règlements du Programme canadien de sport sécuritaire (Règles du PCSS).
Le CCUMS définit nos attentes en matière de conduite et de comportement pour promouvoir une culture sportive respectueuse qui offre des expériences sportives de qualité, inclusives, accessibles, accueillantes et sécuritaires. Le CCUMS s’applique généralement à tous les participants aux activités du COC, y compris, sans s’y limiter, à tous les événements relevant de la juridiction du COC, tels que les Jeux olympiques, les Jeux panaméricains, les Jeux olympiques de la jeunesse et les Jeux panaméricains juniors, ainsi qu’à tous les autres événements et activités organisés ou accueillis par le COC.
Les Règlements du PCSS, dictent comment le Centre canadien pour l’éthique dans le sport (CCES) administrera de manière indépendante le CCUMS pour les organisations sportives nationales financées par le gouvernement fédéral en recevant et en traitant les signalements de comportements interdits, et en développant et mettant en œuvre des politiques ainsi que des activités d’éducation et de prévention. Les Règles du PCSS définissent clairement et publiquement la manière dont les signalements seront traités, y compris les délais à chaque étape du processus de signalement. Le PCSS offre également des services de soutien pour aider les participants tout au long du processus.
Pour plus d’informations sur le PCSS et le CCUMS, cliquez ici.
En plus du CCUMS et du PCSS, le COC a adopté plusieurs autres politiques qui reflètent et soutiennent ces initiatives. Ces politiques sont disponibles ici : https://olympique.ca/comite-olympique-canadien/gouvernance/politiques/
Déposer une plainte concernant les participants du COC
Nous attendons de toute personne impliquée dans les activités du COC et de toutes celles engagées dans le Mouvement olympique au Canada qu’elles agissent avec intégrité et respectent les plus hautes normes de conduite, conformément aux valeurs du COC, aux valeurs olympiques et aux normes de conduite établies dans le CCUMS.
Conformément au CCUMS, les participants doivent signaler tout cas avéré ou soupçonné de maltraitance au CCES en suivant le processus indiqué sur le site de signalement du CCES : https://cces.ca/fr/signalement-sport-securitaire. En signalant des préoccupations liées à la maltraitance dans le sport, les individus contribuent à créer un environnement sportif plus sécuritaire pour tous.
Le CCES est responsable de l’administration du CCUMS et du PCSS d’une manière tenant compte des traumatismes, en traitant les personnes avec compassion, dignité et respect, tout en respectant les exigences d’équité procédurale.
Alternativement, il est possible de signaler un problème conformément à la Politique de dénonciation du COC. Veuillez noter que les signalements de maltraitance effectués en vertu de cette politique peuvent être redirigés vers le CCES, en conformité avec l’obligation du COC de signaler en vertu du CCUMS.
Obtenir de l’aide et des informations
Vous pouvez contacter l’équipe du PCSS pour poser des questions ou obtenir du soutien ici : https://cces.ca/fr/joindrePCSS
Déposer une plainte concernant un ONS
Chaque organisme national de sport (ONS) dispose de ses propres procédures de plainte. Nous vous encourageons à consulter le site web de l’ONS concernée pour connaître ses politiques et procédures respectives.
Alternativement, vous pouvez contacter le CCES en suivant le processus indiqué sur son site de signalement : https://cces.ca/fr/signalement-sport-securitaire.
Le CCES peut fournir des conseils sur les prochaines étapes à suivre et orienter les individus vers les services et ressources appropriés au niveau national et local, y compris la police, les services de protection de l’enfance, les lignes d’assistance provinciales et territoriales existantes, ou tout autre service pertinent.
Sensibilisation et éducation
La sensibilisation et l’éducation sont essentielles pour garantir que tous les participants du COC connaissent les règles du CCUMS et du PCSS, reconnaissent la maltraitance et sachent comment la signaler. À cet effet, les participants du COC doivent compléter le cours « Sport Sécuritaire 2025 » offert par le CCES, qui couvre les règles du CCUMS et du PCSS. Ils doivent également signer un formulaire de consentement à la fin du cours, attestant qu’ils comprennent qu’ils sont soumis à ces règles. Lorsque nécessaire, le COC distribuera une invitation à une formation en ligne pour le cours Sport Sécuritaire 2025, comprenant un lien d’inscription, des instructions et un code d’accès au portail d’éducation en ligne du CCES.
Si vous avez des questions concernant vos exigences en matière de formation, veuillez écrire à education@cces.ca.
Ressources
Code de conduite universel pour prévenir et contrer la maltraitance dans le sport (CCUMS)
Politique du COC sur les gestion des plaintes en matière de sport sécuritaire